Récentes réflexions

Le potentiel de la substitution d’un médicament breveté par un médicament générique (non-breveté)

1 avril 2014

Elaine McKenzie, BSP, MBA
Laura Blair
Laureen Rance, BSc Pharm, PharmD, MSc

Source : Perspective printemps 2014 – par TELUS Santé

En ce qui concerne les promoteurs de régimes, les réformes visant le prix des génériques et l’accès à des versions génériques de médicaments vedettes dont le brevet arrive à échéance ont permis de freiner la hausse des coûts au sein des régimes d’assurance médicaments. Or, il existe d’autres moyens de maximiser les économies, qui peuvent varier selon l’avenant de substitution par un générique fixé pour le régime.

Trois avenants de substitution par un générique sont offerts :

1. Substitution par un générique = Non
Q: Qu’est-ce que ça signifie ?
R: Aucun avenant de substitution par un générique n’a été ajouté à la police.
Q: Quel est le montant remboursé pour une ordonnance indiquant un produit d’origine alors qu’une version générique existe ?
R: Si la pharmacie délivre le médicament d’origine, elle sera remboursée selon le prix du médicament d’origine. Si elle délivre un médicament générique, elle sera remboursée selon le prix du médicament générique.

2. Substitution par un générique = Oui
Q: Qu’est-ce que ça signifie ?
R: Aucun avenant de substitution par un générique n’a été ajouté à la police.
Q: Quel est le montant remboursé pour une ordonnance indiquant un produit d’origine alors qu’une version générique existe ?
R: Si la pharmacie délivre le médicament d’origine, elle sera remboursée selon le prix du médicament générique. Si elle délivre le médicament générique, elle sera également remboursée selon le prix du médicament générique.

Toutefois, si le médecin inscrit la mention « aucune substitution » sur l’ordonnance et la pharmacie fait état de cette mention dans le cadre du processus de soumission, elle sera remboursée selon le prix du médicament d’origine délivré.

3. Substitution par un générique = Toujours
Q: Qu’est-ce que ça signifie ?
R: Un avenant de substitution obligatoire par un générique a été ajouté à la police.
Q: Quel est le montant remboursé pour une ordonnance indiquant un produit d’origine alors qu’une version générique existe ?
R: Les médicaments d’origine et les médicaments génériques sont toujours remboursés selon le prix du générique, même lorsque le médecin indique « aucune substitution » sur l’ordonnance.

Toutefois, le participant au régime peut payer la différence de prix entre le médicament d’origine et le générique afin de recevoir le produit de marque.

Recours à la substitution par un générique dans le cadre du régime privé

Bien que les promoteurs de régimes saisissent le concept de substitution par un générique, 27 % des participants aux régimes sont encore couverts par des polices n’ayant aucun avenant à cet égard (figure 1). Le taux d’avenant de substitution par un générique de type « Toujours » est passé de 19 % à 36 % au cours de la dernière année. En effet, des groupes ayant déjà recours à la substitution par un générique ont fait en sorte de maximiser leurs économies. On s’attend donc à ce que cette tendance se maintienne.

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L’incidence d’un avenant de substitution par un générique sur l’utilisation des médicaments d’origine et des médicaments génériques

TELUS Santé classifie les médicaments en trois catégories :

  • médicaments à fournisseur exclusif – comprend les produits d’origine protégés par des brevets ;
  • médicaments d’origine – produits d’origine qui ne sont pas protégés par des brevets et pour lesquels une version générique est offerte ;
  • médicaments génériques – versions génériques de produits.

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Au chapitre des demandes de règlement remboursées, la part de marché des médicaments d’origine est demeurée relativement stable. Toutefois, la part de marché des médicaments génériques a considérablement augmenté alors que celle des médicamentsà fournisseur exclusif a baissé, ce qui rend compte de la perte de la protection par des brevets de certains produits à volumes élevés et d’une reclassification des produits à fournisseur exclusif en produits d’origine. Malgré une baisse dans le pourcentage des demandes de règlement visant des produits à fournisseur exclusif (35 % à ce jour, en date d’octobre 2013), les coûts admissibles de produits à fournisseur exclusif comptent encore pour presque deux tiers de tous les coûts admissibles (66,1 % à ce jour, en date d’octobre 2013).

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